Politique de confidentialité

Soucieux de la protection de vos données et de votre vie privée, la présente Politique de Confidentialité ainsi que nos Conditions Générales d’Utilisation et tout document auquel il y est fait référence ainsi que notre Charte sur les Cookies, vous informe de la manière dont Clean4green recueille et traite vos données personnelles dans le cadre de votre utilisation de la « Plateforme » qui contient l’Application Mobile Clean4green, le Site Internet www.clean4green.org et de leurs Services. Cette Politique de Confidentialité s’applique à tous les Services de Clean4green. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06.01.1978 modifiée, les Internautes disposent d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition à communication et de suppression des informations les concernant sur simple demande à Clean4green 157 route de Mont de Marsan, 47420 Boussès. En utilisant le Site Internet, l’Application Mobile et ses Services vous acceptez cette Politique de Confidentialité. Si vous n’êtes pas d’accord sur les conditions et/ou que vous refusez certaines conditions, alors Clean4green vous demande de ne pas utiliser sa Plateforme et ses Services.

1. Responsable du traitement des données

Les données collectées sont traitées par Clean4green, dont le siège social est situé au 157 route de Mont de Marsan, 47420 Boussès.

2. Données que nous recueillons

Afin de vous apporter un service optimal et une Plateforme fonctionnelle, lorsque vous utilisez le Site Internet, l’Application Mobile et les Services de Clean4green, vous nous transmettez des données que nous recueillons et traitons.

2.1. Données transmises directement

Le simple fait de consulter notre Site Internet ne nous permet pas d’enregistrer des données à caractère personnel. Les Utilisateurs ont toujours la possibilité de refuser de communiquer des informations personnelles.
En utilisant notre Plateforme et ses Services, vous êtes amenés à nous transmettre des données, dont certaines sont de nature à vous identifier. En communiquant ces informations vous acceptez que certaines données soient rendues publiques sur notre Plateforme. Pour plus de clarté nous vous indiquerons ci-dessous les données rendues publiques et les données restant privées.
Les informations que vous nous transmettez contiennent les données suivantes :

Les données nécessaires à l’inscription pour l’utilisation de nos Services sur notre Plateforme ou tout autre Service proposé par Clean4green. Ces données sont notamment :

Nom (Privé)
Prénom (Privé)
Civilité (Privée)
Adresse Mail (Privée)
Mot de passe (Privé)
Pseudonyme (Public)

Les données citées précédemment sont obligatoires pour pouvoir bénéficier de nos Services. A défaut vous ne pourrez pas créer de compte sur notre Plateforme et nous ne serons pas en mesure de vous fournir l’intégralité des Services proposés par Clean4green.
Vous pouvez renseigner selon votre bon vouloir et sous votre seule responsabilité des informations complémentaires mais facultative pour compléter votre Profil telle qu’une photo de profil,

Les données nécessaires à l’émission d’une alerte environnementale ou pour l’ajout d’un suivi sont publiques. Les données sont notamment :

Description
Type
Lieu
Photo

Les données citées précédemment sont obligatoires pour pouvoir émettre des alertes environnementales ou pour ajouter un suivi aux alertes environnementales. A défaut vous ne pourrez pas publier d’alerte ou ajouter de suivi sur l’Application Mobile et nous ne serons pas en mesure de vous fournir l’intégralité des Services proposés par Clean4green.

Une copie des commentaires que vous avez publié sur une alerte environnementale ;
Une copie des alertes environnementales ou des ajouts de suivi que vous avez effectué et publié sur l’Application Mobile ;
Les données que nous pouvons vous demander de fournir lorsque vous nous signalez un problème relatif à une alerte environnementale ou l’ajout d’un suivi, comme par exemple l’objet de votre signalement ;
Les données liées à votre localisation lorsque vous avez accepté que nous collections et traitions ces données ;
Le détail de vos visites sur nos Plateformes et des contenus auxquels vous avez accédé ;
Une copie de l’ensemble des publications effectuées sur notre Plateforme ;

2.2. Données transmises automatiquement

Lors de chaque utilisation de nos Services sur le Site Internet et l’Application Mobile, nous recueillons des informations concernant votre activité sur notre Plateforme.

2.2.1 Données techniques

Conformément à la législation applicable et avec votre accord, nous recueillons des informations depuis et sur les appareils et équipement que vous utilisez pour accéder à nos Services telles que les adresses IP, données de connexion, modèle du mobile et son système d’exploitation, types et versions de navigateurs internet utilisés, types et versions des plugins de votre navigateur, version de l’Application Mobile, systèmes et plateformes d’exploitation, données concernant votre parcours de navigation sur nos Plateformes, notamment votre parcours sur les différentes pages URL de nos Plateformes, le contenu auquel vous accédez ou que vous consultez, les termes de recherches utilisés, les erreurs de téléchargement, la durée de consultation de certaines pages, les interactions avec le Site Internet ou l’Application Mobile, identifiant de publicité.
Parmi les technologies utilisées pour recueillir ces informations, nous avons notamment recours aux cookies. Pour de plus amples informations, veuillez consulter notre Charte sur les Cookies

2.2.2 Données relative à votre utilisation

Lorsque vous accédez et utilisez les Services proposés sur la Plateforme, nous recueillons également des informations sur votre utilisation du Site Internet et de l’Application Mobile telles que le nombre d’alertes environnementales que vous avez publié, votre date d’inscription, etc.

2.2.3. Données relatives à la position (géolocalisation)

Afin de pouvoir retrouver une association ou organisation environnementale à proximité de votre position ou de géolocaliser une alerte sur notre Plateforme, une autorisation vous est demandée pour collecter et traiter les données relatives à votre géolocalisation de manière à permettre à Clean4green d’identifier ses points de croisements avec les alertes émises à proximité de votre position ou les associations/organisations environnementales ayant accepté d’être géolocalisés.
Les données collectées via l’Application Mobile permettent également à Clean4green d’identifier le lieu exact où se situe le problème de pollution et non dans le but d’enregistrer votre position.
La localisation des alertes environnementales sera visible par tous les Membres inscrits et ayant téléchargés l’Application Mobile.
Si vous refusez le service de géolocalisation vous n’aurez pas un accès direct aux alertes et associations/organisations géolocalisées autour de votre position, vous pourrez néanmoins entrer votre localisation dans le bandeau de recherche prévu à cet effet, pour vous rapprocher des alertes ou associations/organisations de votre secteur et vous pourrez continuer à émettre une alerte en sélectionnant le lieu sur une carte interactive.
Vous pouvez également revenir gratuitement et à tout moment sur votre consentement en désactivant l’option de géolocalisation sur votre smartphone.

3. Utilisation de vos données

Les données recueillies par Clean4green sont indispensables pour le bon fonctionnement de l’Application Mobile et du Site Internet et pour vous offrir un accès aux Services en vertu du contrat de service qui nous lie (Conditions Générales d’Utilisations). Vos données sont utilisées ainsi :

Création et gestion de votre compte Membre ;
Géolocalisation à des fins de vous proposer les alertes environnementales et les associations/organisations à proximité de votre position ;
Emission d’alerte environnementale dans le but d’alerter les collectivités, les associations ou les Membres d’une pollution à proximité de leur position ;
Ajout d’un suivi ou d’un commentaire ;
Envoi de newsletters Clean4green ainsi que des messages ou contenus marketing ou publicitaires par Clean4green;
Afin de vous informer des modifications apportées à nos Services ;
Améliorer et optimiser notre Plateforme, notamment pour nous assurer que l’affichage de nos contenus est adapté à votre appareil ;

Les données collectées sont également nécessaires à la réalisation des intérêts légitimes de Clean4green ainsi qu’une meilleure connaissance de ses Membres et de la manière dont nos Services sont utilisés. Ces données sont notamment susceptibles d’être utilisées dans le cadre de recherches et d’analyses permettant aux associations ou collectivités de cibler leurs actions pour protéger nos milieux naturels et pour étudier le comportement des Utilisateurs vis-à-vis de la protection de l’environnement ;
En utilisant la Plateforme et ses Services le Membre consent au traitement de ses données, cependant celui-ci peut le retirer à tout moment ; le retrait de votre consentement ne remet pas en cause les traitements réalisés antérieurement à ce retrait.
Clean4green peut traiter les données personnelles des Membres en réponse à une demande légale (mandat de perquisition, ordonnance d’un tribunal ou autre) ou pour se conformer à des obligations légales, réglementaires, judiciaires ou administratives.
Clean4green peut enfin traiter vos données personnelles pour déceler ou prévenir des activités frauduleuses ou des atteintes à la sécurité des Services de la Plateforme, en application et dans le respect de la loi ou encore analyser des signalements des Membres ayant eu un comportement contrevenant aux Conditions Générales d'Utilisation.

4. Partage de vos données

Seuls certains membres et responsables de Clean4green sont habilités à traiter les données personnelles des Membres pour les finalités décrites ci-dessus. Ces salariés et responsables n’ont accès qu’aux seules données qui leur sont nécessaires dans le cadre de leurs fonctions ;

Dans le cadre de l’utilisation de nos Services, certaines de vos informations dites « publiques » à l’article 2.1 ci-dessus, sont transmises aux autres Membres inscrits, par l’intermédiaire de votre profil public ou dans le cadre du processus d’émission d’alerte ou lors de la publication d’un commentaire ;

Clean4green peut également partager avec nos partenaires et nos prestataires des informations vous concernant notamment des données personnelles dans le cadre prévu par la présente Politique. Nos partenaires et/ou nos prestataires sont authentifiés et fiables et Clean4green veille à ce que ses partenaires et/ou prestataires ne portent pas atteinte à la sécurité et la confidentialité des données personnelles des Membres. Ces prestataires nous aident à exploiter et à améliorer nos Services, notamment concernant l’hébergement des données, les études, analyses et statistiques, l’utilisation de l’Application Mobile et du Site Internet et/ou le bon fonctionnement de la Plateforme et fournir l’assistance nécessaire à ses Membres, le marketing et la publicité afin d‘adresser des offres, messages et contenus pertinents aux Membres de Clean4green. Nos Partenaires inscrits sur la Plateforme notamment les associations environnementales et les collectivités territoriales, réalisent des études et des analyses sur l’évolution de la préservation des milieux naturels en France et le comportement des Membres vis-à-vis de la protection de l’environnement ;

Clean4gren est susceptible de transmettre certaines données à la demande des organismes étatiques et pour se conformer à toute demande légale ou judiciaire ou si toute fois nous pensons de bonne foi que cela est nécessaire pour garantir les droits, les biens et la sécurité de Clean4green, ses Membres et plus généralement tout tiers ;

Nous nous réservons la possibilité de partager vos Données personnelles en notre possession dans le cadre d’opérations d’entreprises telles que notamment sans que cette liste ne soit exhaustive vente, acquisition, dissolution, restructuration, fusion etc ;

5. Conservation de vos données

Vos données personnelles sont archivées ainsi à l’issue des périodes suivantes :

Conformément à son statut d’hébergeur, Neocloud SAS est tenue d’une obligation légale de conserver certaines données à caractère personnel des Membres pendant une durée d’un an sur le fondement de l’article 6, II de la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique du 21 juin 2004 ;

5 ans après votre dernière utilisation de notre Plateforme, si vous n’avez pas fermé votre compte ;

Pour une durée de trois ans lorsque votre compte a été suspendu ;

Pour la durée légale de 13 mois pour les cookies (voir Charte sur les Cookies) ;

Pour la durée de traitement du signalement relatif au signalement de comportements frauduleux ;

Les contenus créés par les Membres sur notre Plateforme (tels que les commentaires, avis, alerte environnementale ou l’ajout d’un suivi d’une alerte) sont rendus anonymes passés les délais de fermeture de compte cités ci-dessus mais demeurent visibles sur nos Plateformes.

Clean4green refuse de collecter les données d’enfants mineurs. Si un Membre à communiquer à Clean4green des informations ou attestations frauduleuses concernant sa date de naissance, les parents de l’enfant mineur sont invités à nous avertir en envoyant un mail à l'adresse mail suivante : contact@clean4green.org, afin de demander la suppression des données. La société s’engage à supprimer l’ensemble des données personnelles concernant l’enfant mineur dans les plus brefs délais.

6. Transfert de vos données

Actuellement nous conservons vos Données Personnelles au sein de L’Union Européenne, cependant dans la mesure où certains de nos prestataires de service peuvent être amenés à être situé dans des pays en dehors de l’Union Européenne (« Pays Tiers »). Dans ce cas nous transférerons certaines de vos Données Personnelles dans des Pays Tiers. Cela peut notamment être le cas vers des Pays Tiers pour lesquels la Commission Européenne n’a pas pris une décision de « protection adéquate ». Dans un tel cas, Clean4green s’assurera que ce transfert soit effectué en conformité avec la réglementation applicable et garantisse un niveau de protection suffisant de la vie privée et des droits fondamentaux des personnes (notamment par les clauses contractuelles types de la Commission Européenne).

7. Vos droits sur vos données personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Libertés et au RGPD, chaque Membre dispose d’un droit d’accès, de rectification et, le cas échéant d’un droit à la portabilité et à l’effacement sur ses données personnelles, ainsi que d’opposition au traitement ou à sa limitation et du droit de définir des directives relatives au sort de ses données personnelles après son décès.
Clean4green s’engage à respecter la protection des données personnelles et à traiter ces demandes dans les meilleurs délais. Le Membre peut exercer ses droits, sous réserve de prouver son identité, en envoyant un courrier ou un email à contact@Clean4green.org ou le Membre peut également exercer ses droits directement en procédant de lui-même à la rectification de la plupart de ses données personnelles depuis l’Application Mobile ou le Site Internet.
Voici une liste énumérant vos droits sur vos données personnelles :

Le Membre dispose du droit d’accès lui autorisant de demander à Clean4green une copie des données le concernant sous une forme accessible ;
Le Membre dispose du droit de rectification lui permettant d’exiger sans justification de sa part, à Clean4green, de mettre à jour, de compléter, ou de rectifier les informations personnelles le concernant qui sont incomplètes, erronées, inexactes, caduc ou dont l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite sur le fondement de la Loi Informatiques et Libertés et du RGPD. Vous pouvez modifier à tous moments vos informations personnelles depuis l’Application Mobile dans l’onglet « mon profil » ;
Le Membre dispose également du droit à la suppression qui lui confère le droit d’exiger l’effacement sans justification de sa part, des données communiquées à Clean4green, dans la limite des droits applicables du RGPD. Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment.
Clean4green vous informe que nous sommes susceptibles de conserver certaines informations vous concernant lorsque la loi nous l’impose ou lorsque nous avons un motif légitime de le faire. C’est par exemple le cas, si nous estimons que vous avez commis une fraude ou contrevenu à nos Conditions Générales d’Utilisation et que nous souhaitons éviter que vous contourniez les règles applicables à notre communauté ;
Le Membre dispose du droit d’opposition qui lui confère à tout moment le droit de s’opposer au traitement de ces données personnelles par Clean4green à des fins marketing direct ou aux traitements effectués sur le fondement de l’intérêt légitime de Clean4green;
Le Membre dispose du droit à la portabilité de ses données, notamment de recevoir les données personnelles que vous nous avez communiqués dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et de les transmettre à un autre responsable de traitement, sur le fondement de l’article 20 du RGPD ;
Le Membre dispose du droit de définir des directives relatives au sort de ses Données à caractère personnel après son décès ;

Pour toute réclamation, le Membre peut formuler une demande auprès de l’autorité de contrôle nationale compétente en matière de protection des données.

8.Cookies

En visitant notre « Site Internet » wwww.clean4green.org et en utilisant nos Services, vous comprenez et acceptez la façon dont nous traitons les données personnelles conformément à notre Charte sur les Cookies et notre Politique de Confidentialité. Nous respectons votre vie privée et le droit de contrôler vos données personnelles.

Qu’est-ce-qu’un cookie ?

Les cookies sont de petites quantités d’informations stockées dans des fichiers au sein même du navigateur de votre ordinateur. Les cookies sont accessibles et enregistrés par les sites Internet que vous consultez, et par les sociétés qui affichent leurs annonces publicitaires sur des sites Internet, pour qu’ils puissent reconnaître le navigateur. Les sites Internet peuvent uniquement accéder aux cookies qu’ils ont stockés sur votre ordinateur.

En utilisant www.clean4green.org vous consentez à l’utilisation des cookies déposés par notre Site Internet.

Comment sont utilisés les cookies ?

Usage du site : Ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du Site Internet et des Services et permettent une navigation fluide et sur mesure.

Mesure d’audience : Ces cookies recueillent des informations sur la façon dont les Utilisateurs utilisent notre Site Internet, ils sont utilités pour produire des données statistiques anonymes de fréquentation du Site Internet, pour améliorer les Services du Site Internet et pour nous aider à mesurer et étudier l’efficacité de nos contenus en ligne, de ses caractéristiques, publicités et autres communications.

Clean4green utilise Google Analytics comme outil de mesure d’audience et de statistiques.
Les données statistiques obtenues ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d’autres fins.

Les données collectées le sont pour une durée maximale de 13 mois conformément aux recommandations de la CNIL.

Comment gérer les cookies ?

Le consentement de l’Utilisateur est obligatoire pour recueillir certains cookies. Une bannière d’information concernant la Charte sur les Cookies est accessible sur le Site Internet permettant aux Utilisateurs d’exprimer leur consentement concernant les cookies ainsi que leur choix de poursuivre la navigation sur le site.

Vous avez le choix de configurer votre navigateur pour accepter tous les cookies, rejeter tous les cookies, vous informer quand un cookie est émis, sa durée de validité et son contenu, ainsi que vous permettre de refuser son enregistrement dans votre terminal, et supprimer vos cookies périodiquement.

Cependant si vous paramétrez votre navigateur Internet de sorte à désactiver les cookies, l’Utilisateur s’expose au risque de ne plus pouvoir utiliser le Site Internet d’une manière aussi efficace qu’auparavant. Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité concernant les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Service.

Voici comment configurer votre navigateur :

Firefox :

1. Ouvrez Firefox
2. Appuyez sur la touche « Alt »
3. Dans le menu en haut de la page cliquez sur « Outils » puis « Options »
4. Sélectionnez l’onglet « Vie privée »
5. Dans le menu déroulant à droite de « Règles de conservation », cliquez sur « utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique »
6. Un peu plus bas, décochez « Accepter les cookies »
7. Sauvegardez vos préférences en cliquant sur « OK »

Internet Explorer :

1. Ouvrez Internet Explorer
2. Dans le menu « Outils », sélectionnez « Options Internet »
3. Cliquez sur l’onglet « Confidentialité »
4. Cliquez sur « Avancé » et décochez « Accepter »
5. Sauvegardez vos préférences en cliquant sur « OK »

Google Chrome :

1. Ouvrez Google Chrome
2. Cliquez sur l’icône d’outils dans la barre de menu
3. Sélectionnez « Options »
4. Cliquez sur l’onglet « Options avancées »
5. Dans le menu déroulant « Paramètres des cookies », sélectionnez « Bloquer tous les cookies »

Safari :

1. Ouvrez Safari
2. Dans la barre de menu en haut, cliquez sur « Safari », puis « Préférences »
3. Sélectionnez l’icône « Sécurité »
4. À côté de « Accepter les cookies », cochez « Jamais »
5. Si vous souhaitez voir les cookies qui sont déjà sauvegardés sur votre ordinateur, cliquez sur « Afficher les cookies »

Des questions ?

Si vous souhaitez plus d’informations sur les cookies, Clean4green vous invite à consulter le site de la CNIL : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/

Ou à nous contacter par mail à contact@clean4green.org

9. Liens vers d’autres sites et réseaux sociaux

Notre Plateforme contient des liens vers les sites internet et Réseaux sociaux de nos partenaires ou de sociétés tierces. Clean4green vous informe que ces sites internet et ces réseaux sociaux ont leur propre politique de confidentialité. Nous vous invitons à consulter la politique de confidentialité de ces sites Internet et réseaux sociaux avant de communiquer vos Données Personnelles. Clean4green décline toute responsabilité quant à l’utilisation faite par ces sites des données collectées lorsque vous cliquez sur ces liens.

10. Modification de la Politique de Confidentialité

Nous pouvons être amené à modifier la présente Politique de Confidentialité. Nous vous en informerons et/ou solliciterons votre accord. Clean4green vous invite à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications apportées à notre Politique de Confidentialité.

11. Contact

Pour toute question relative à la présente Politique de Confidentialité ou pour toute demande relative à vos données personnelles,
vous pouvez nous contacter :

Par mail à contact@clean4green.org
Par courrier à l’adresse suivante : Clean4green – 157, route de Mont de Marsan, 47420 Boussès.